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Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité explique comment Kite Pharma Inc. (« Kite ») traite les données à caractère personnel en rapport avec ses interactions et ses communications, ses produits, ses services, ses applications et ses sites web, tant en ligne que hors ligne (collectivement, les « Services »). La présente politique de confidentialité s’applique à toutes les données à caractère personnel reçues et traitées par Kite. Votre accès et votre utilisation des services sont soumis à la présente politique de confidentialité et aux conditions d’utilisation de Kite.

Nous pouvons recueillir des données à caractère personnel auprès de vous de différentes manières, notamment, sans s’y limiter :

  • Directement auprès de vous (par exemple, lorsque vous remplissez un formulaire, nous envoyez une demande, répondez à une enquête, enregistrez un compte ou en relation avec d’autres activités, services, fonctionnalités ou ressources que nous mettons à disposition par le biais de nos services, notamment KiteKonnect)
  • Via nos sites Web et applications mobiles
  • Une participation aux essais cliniques
  • Un traitement avec une thérapie disponible dans le commerce
  • Auprès des professionnels de santé
  • Auprès des organismes de recherche sous contrat et des investigateurs dans le cadre d’essais cliniques
  • Auprès des organismes gouvernementaux ou à partir des documents publics
  • Auprès des prestataires de services tiers, des courtiers en données ou des partenaires commerciaux
  • Auprès des groupes et associations de patients et du secteur

À tout moment, nous pouvons utiliser ou compléter les données à caractère personnel dont nous disposons à votre sujet par des données obtenues à partir d’autres sources, telles que des bases de données publiques, des plateformes de réseaux sociaux et d’autres tiers. Nous pouvons, par exemple, utiliser ces informations tierces afin de confirmer ou vérifier le permis d’exercer des professionnels de santé ou de mieux comprendre vos intérêts en associant des données démographiques aux informations que vous avez fournies.

Nous pouvons recueillir les données à caractère personnel suivantes

  • Coordonnées et préférences (telles que le nom, l’adresse e-mail, l’adresse postale, le numéro de téléphone ou les coordonnées en cas d’urgence)
  • Données biographiques et démographiques telles que la date de naissance, l’âge, le sexe, l’origine ethnique, la situation familiale ou l’orientation sexuelle
  • Données sanitaires et médicales, telles que les informations sur l’état de santé physique et mentale et les diagnostics, les traitements des maladies, les données génétiques, les antécédents médicaux familiaux et les médicaments qu’une personne peut prendre, y compris le dosage, les horaires et la fréquence de prise des médicaments
  • Données que nous recueillons dans le cadre de la gestion des essais cliniques, de la recherche, des programmes de soutien aux patients, de la distribution et de la commercialisation de nos produits, de la gestion de l’utilisation à des fins humanitaires et des programmes d’accès élargi
  • Renseignements financiers visant à effectuer une transaction ou déterminer l’admissibilité aux programmes d’aide aux patients
  • Informations accessibles au public
  • Déductions tirées des autres données à caractère personnel énumérées ci-dessus, en vue de créer un profil reflétant vos préférences, caractéristiques, comportements, attitudes et capacités
  • Informations relatives aux événements indésirables
  • Nous pouvons utiliser les données à caractère personnel que nous recueillons à votre sujet avec des renseignements obtenus à partir d’autres sources, telles que des bases de données publiques, des plateformes de réseaux sociaux et d’autres tiers.
  • Dans des circonstances limitées et uniquement avec un avis et un consentement supplémentaires, les données génétiques et les marqueurs biométriques
  • Activité Internet, telle que votre historique de navigation, votre historique de recherche ou des informations relatives à vos interactions avec nos Services et publicités
  • Nom d’utilisateur et mot de passe et toutes autres données que vous indiquez dans le cadre de l’ouverture d’un compte sur nos sites Web ou applications mobiles
  • Votre photo, votre gestion des réseaux sociaux ou encore votre signature numérique ou électronique

Si vous êtes un professionnel de santé, nous pouvons également recueillir :

  • Qualifications professionnelles, formation et expérience professionnelles, affiliations institutionnelles et gouvernementales et informations figurant sur un curriculum vitae, formation professionnelle (telle que l’expérience professionnelle, la formation ou les langues parlées)
  • Informations relatives aux programmes, produits et activités de Kite auxquels vous avez participé
  • Données sur nos interactions avec vous, votre prescription de nos produits ainsi que les accords que vous avez conclus avec nous
  • Renseignements accessibles au public concernant votre pratique, tels que les données relatives à votre licence, vos antécédents disciplinaires, de précédents litiges ou procédures réglementaires, ainsi que d’autres renseignements liés à la diligence raisonnable.

Nous pouvons utiliser ou augmenter les données à caractère personnel que nous recueillons à votre sujet et vos pratiques avec des renseignements obtenus à partir d’autres sources, telles que des bases de données publiques, des plateformes de réseaux sociaux et d’autres tiers. Nous pouvons, par exemple, utiliser ces informations publiques afin de confirmer des coordonnées ou données financières, ou vérifier le permis d’exercer des professionnels de santé ou de mieux comprendre vos intérêts en associant des données démographiques aux informations que vous avez fournies.

Kite traite vos données à caractère personnel dans les buts suivants:

  • Communiquer avec vous sur les services Kite
  • Lorsque vous avez demandé la participation à un essai clinique avec Kite ou l’un des partenaires de Kite
  • La gestion des maladies, la formation ou les systèmes d’aide à la prise de décision liés à l’utilisation des produits de Kite
  • Lorsque vous avez demandé le soutien de Kite, lequel service vous aide à remplir votre demande, dans l’évaluation de votre admissibilité à une offre demandée, dans le traitement et la maintenance de l’offre, ainsi que dans tout renouvellement d’une telle offre
  • Répondre à vos questions concernant les applications, essais cliniques et autres offres
  • Effectuer des propositions pour de futurs besoins
  • Permettre à nos Sociétés affiliées de vous informer sur certains produits ou services proposés par nos Sociétés affiliées
  • Traiter des transactions par l’intermédiaire de fournisseurs de service
  • Mener des recherches et des recherches secondaires
  • Répondre aux exigences juridiques, de sécurité, de traitement et exigences en matière de réglementation
  • Dans la protection contre des activités de fraude, activités suspicieuses ou illégales
  • Compiler des statistiques à des fins d’analyse de nos sites et de nos activités

Kite ne traite les données à caractère personnel que si elle est juridiquement admise à le faire. Les fondements juridiques peuvent être les suivants:

  • Le transfert ou le traitement est effectué dans l’intérêt légitime de Kite afin de vous donner accès à nos Services et programmes
  • Le transfert ou le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat entre vous ou votre Fournisseur et Kite (ou une de ses sociétés affiliées)
  • Le transfert ou le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat, conclu dans votre intérêt, entre Kite (ou une de ses sociétés affiliées) et un tiers
  • Le transfert ou le traitement est nécessaire, ou légalement requis, sur des motifs d’intérêt public, pour l’établissement, l’exercice ou la défense de revendications légales, ou pour protéger vos intérêts vitaux
  • Le transfert ou le traitement est requis par une loi applicable

Au sein de notre groupe de sociétés

Dans le cours normal de la prestation de services à nos clients, des données à caractère personnel peuvent être partagées au sein de Kite, de sa société mère, Gilead, et de ses sociétés affiliées à des fins de recherche et de statistique, d’innocuité et d’efficacité, de gestion des maladies, d’administration système, ainsi que de prévention et de détection de délits, ou à toutes autres fins autrement identifiées dans la présente Déclaration de confidentialité.

Avec nos prestataires de services

Nous pouvons demander à d’autres entreprises et personnes d’effectuer les services en notre nom et nous pouvons collaborer avec d’autres entreprises ou personnes vis-à-vis de certains produits ou services. A titre d’exemples, parmi nos prestataires de services, se trouvent des entreprises d’analyse de données, des prestataires d’assistance et de service à la clientèle, des fournisseurs de courriels et de SMS, des sociétés d’hébergement et de développement Web ou encore des sociétés de gestion optimisée des commandes. Les prestataires comprennent également nos partenaires de co-promotion pour les produits que nous développons et/ou commercialisons conjointement avec d’autres entreprises. Certains prestataires peuvent recueillir des données à caractère personnel en notre nom.

Dans le cadre des Transactions commerciales

Dans le cadre du développement de nos activités, nous pouvons vendre ou acheter des actifs. Dans ces transactions, les informations de l’utilisateur, y compris les données à caractère personnel, font généralement partie des actifs transférés. Par ailleurs, si Kite dans sa totalité, ou la quasi-totalité des actifs de Kite ont été achetés, vos données à caractère personnel pourront constituer l’un des actifs transférés. Par conséquent, nous pouvons divulguer et/ou transférer vos données à caractère personnel à un tiers dans ces circonstances.

Pour se conformer à nos obligations légales

Kite se réserve le droit de divulguer sans votre autorisation préalable toutes données à caractère personnel vous concernant ou concernant votre utilisation des Services si Kite estime de bonne foi qu’une telle action est nécessaire pour : (a) protéger et défendre les droits, la propriété ou la sécurité des employés de Kite, d’autres utilisateurs des Services ou du public ; (b) faire appliquer les conditions générales s’appliquant à l’utilisation des Services ; (c) tel que requis par une demande légalement valide émanant d’une autorité gouvernementale compétente et/ou pour se conformer à une procédure judiciaire, une ordonnance de tribunal ou une procédure judiciaire ; ou (d) répondre aux réclamations arguant qu’un contenu viole les droits de tiers. Nous pouvons également divulguer les données à caractère personnel que nous jugeons nécessaires pour satisfaire à toute loi, règlement, procédure judiciaire ou demande des autorités publiques.

Nous pouvons également divulguer des données agrégées ou désidentifiées, non personnellement identifiables, à des tiers à quelque fin que ce soit.

Veuillez noter que Kite ne vend pas de données à caractère personnel à des tiers.

Les sites Web et applications de Kite peuvent recueillir des informations sur vos visites susceptibles de vous identifier sans que vous n’ayez spécifiquement communiqué ces informations. Ces données peuvent être recueillies à l’aide de diverses technologies comme les cookies et les balises web (web beacons). Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur par un site Web. Les balises web (également appelés fichiers GIF, pixels ou tags Internet) aident Kite à comprendre comment vous naviguez sur les sites Web de Kite. Lorsque vous utilisez le site, votre navigateur Internet transmet automatiquement aux sites Web de Kite certaines de ces informations non identifiables comme l’URL du site Web que vous venez de consulter et la version du navigateur utilisée par votre ordinateur. Les technologies passives de collecte d’informations peuvent faciliter votre utilisation des sites Web de Kite en permettant à Kite de fournir un meilleur service, de personnaliser ses sites Web sur la base des préférences des clients, de compiler des statistiques, d’analyser des tendances et de gérer et améliorer les sites Web de Kite. Vous pouvez empêcher le stockage des cookies en réglant les paramètres de votre navigateur, bien que certaines fonctionnalités des sites Web de Kite puissent ne pas fonctionner sans l’utilisation de technologies passives de collecte d’informations. Les informations recueillies par ces technologies ne peuvent être utilisées pour vous identifier sans autres informations supplémentaires.

Certains partenaires commerciaux de Kite, avec lesquels Kite a conclu des contrats en vue de l’offre des Services (par ex. des fournisseurs de sites Web), peuvent utiliser leurs cookies sur les sites Web et applications de Kite. Bien que Kite ne puisse pas avoir d’accès direct à ces cookies ni les contrôler, la présente politique de confidentialité régit l’utilisation des cookies par Kite et ses partenaires commerciaux sur les sites Web et applications de Kite. Kite peut également autoriser des sociétés de réseaux sociaux (ex : Facebook) à installer des « widgets » sur les sites Web de Kite. Ces outils provenant de tierces parties peuvent aussi être utilisés pour vous suivre d’un site Web à un autre. Par exemple, si vous êtes connecté(e) à Facebook, chaque fois que vous vous trouverez sur une page dotée d’un widget de Facebook, Facebook saura que vous êtes sur cette page Web. Kite ne contrôle pas les pratiques de respect de la confidentialité de ces tierces parties.

Certains navigateurs Internet vous permettent de limiter ou de désactiver l’utilisation de technologies de suivi qui collectent des informations non identifiables, par exemple la fonction « Do not track » [ne pas suivre] (« DNT »). Actuellement, nous ne répondons pas aux signaux DNT.

Kite peut proposer des applications, des programmes spéciaux, des essais cliniques, des activités, des événements ou des promotions (« Programmes ») répondant à des conditions, des avis de confidentialité et/ou des formulaires de consentement spécifiques particuliers ou supplémentaires, expliquant comment les informations que vous fournissez seront traitées dans le cadre des Programmes. Certains Programmes peuvent inclure des coupons, des rabais ou d’autres incitations financières. Au besoin, nous pourrons fournir des conditions supplémentaires. Vous devrez lire les conditions applicables aux Programmes avant d’interagir ou d’y participer.

Les services de Kite ne sont pas destinés aux enfants et ne recueillent pas d’informations directement auprès des enfants de moins de 13 ans par le biais de ses sites Internet ou de ses applications. Nous pouvons traiter les données des enfants dans le cadre de certains programmes, mais uniquement avec le consentement d’un parent ou d’un tuteur légal.

Si vous êtes un parent/tuteur et considérez que votre enfant nous a envoyé de manière inappropriée des données à caractère personnel, veuillez contacter Kite en utilisant l’une des méthodes indiquées dans les présentes et Kite coopérera avec vous pour régler ce problème.

Kite maintient des serveurs et autres installations de stockage aux États-Unis et dans l’UE. Kite peut transférer des données à caractère personnel à l’extérieur de son pays d’origine pour les fins et de la manière susmentionnées ; y compris pour le traitement et le stockage par des prestataires de services et des Sociétés affiliées en rapport avec ces fins. Dans toutes les situations, Kite prendra des mesures nécessaires pour s’assurer que votre vie privée sera préservée. Lesdites mesures comprennent, sans toutefois s’y limiter : la mise en œuvre de la confidentialité, de la sécurité et des contrôles contractuels ; ainsi que les mesures susmentionnées, telles que requises par la loi applicable.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont envoyées hors du pays de la personne, elles se trouvent soumises aux lois du pays dans lequel elles sont stockées, et peuvent devoir être divulguées aux gouvernements, aux tribunaux ou aux services de maintien de l’ordre ou aux agences de réglementation dudit pays, conformément aux lois dudit pays, conformes aux Principes.

Kite s’efforcera d’obtenir l’assurance de ses prestataires de services et sociétés affiliées qu’ils protégeront les données à caractère personnel conformément à la présente politique de confidentialité. Par exemple, les prestataires de services et sociétés affiliées peuvent fournir une obligation contractuelle en vertu de laquelle ils assurent au moins le même niveau de protection que celui exigé par les principes de confidentialité de Kite établis dans la présente politique de confidentialité. Lorsque Kite a connaissance qu’un prestataire de services ou une société affiliée utilise ou divulgue des données à caractère personnel d’une façon qui est contraire à la présente politique de confidentialité, Kite prendra les mesures nécessaires pour empêcher ou arrêter l’utilisation ou la divulgation.

Lorsque Kite s’appuie sur un consentement pour le traitement juste et légal de données à caractère personnel, l’occasion de consentir sera donnée avant que les données à caractère personnel en question ne soient recueillies. Votre consentement pourra être donné par votre représentant autorisé, tel qu’un tuteur, mandataire ou détenteur d’une procuration. Lorsque Kite s’appuie sur un consentement, vous aurez le droit de retirer ce consentement à tout moment.

Kite utilisera les données à caractère personnel uniquement de façon compatible avec les finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autorisées à l’origine par la personne. Kite prendra les mesures nécessaires afin de garantir que les données à caractère personnel sont pertinentes pour l’utilisation prévue, exactes, exhaustives et à jour. Kite conservera uniquement des données à caractère personnel que tant qu’elles sont nécessaires pour répondre aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sous réserve des périodes de conservation des données applicables imposées à Kite par la loi en vigueur. Cela peut signifier que vos données à caractère personnel seront stockées par Kite pendant un certain nombre d’années, en fonction de la finalité et de la nécessité pour lesquelles ces données doivent être traitées. Pour obtenir plus d’informations concernant les périodes de conservation des données à caractère personnel de Kite, veuillez-vous reporter aux informations de coordonnées ci-dessous.

Vous pouvez bénéficier de certains droits et certains choix concernant le traitement par nos soins de vos données à caractère personnel. Selon la juridiction dans laquelle vous vous trouvez, la loi en vigueur peut vous accorder des droits supplémentaires en tant que consommateur, notamment le droit de:

  • Connaître les catégories et/ou les données à caractère personnel particulières recueillies à votre sujet, en particulier si vos données à caractère personnel sont vendues ou divulguées, et avec qui elles ont été partagées
  • Obtenir une copie des données à caractère personnel que nous conservons à votre sujet
  • Demander la suppression de vos données à caractère personnel
  • Corriger ou modifier vos données à caractère personnel
  • Contester certaines utilisations de vos données à caractère personnel.

Nous vérifierons votre identité en rapport avec toute demande concernant vos données à caractère personnel afin d’être sûr de bien communiquer les données que nous conservons aux personnes qu’elles concernent et d’autoriser uniquement ces personnes ou leurs représentants autorisés à exercer des droits à l’égard de ces informations. Si, en qualité de mandataire autorisé, vous formulez une demande au nom d’un consommateur, nous pourrons vous demander des renseignements supplémentaires afin de vérifier que vous êtes bien autorisé à formuler cette demande.

Kite ne sera pas en mesure de se conformer à certaines demandes lorsque les données personnelles ont été détruites, effacées ou rendues anonymes conformément aux obligations et pratiques de conservation des dossiers de Kite. Si Kite ne peut accorder à une personne un accès à ses données à caractère personnel, Kite fera tout son possible pour fournir une explication à cette personne, sous réserve de toutes les restrictions légales ou réglementaires.

Pour soumettre une demande, veuillez nous contacter en utilisant l’une des options suivantes :

Via notre portail Web pour :

Par courrier électronique à [email protected]

Par téléphone au (855) 650-5483(855) 650-5483

Par courrier à l’adresse suivante :

Kite Pharma, Inc.
Attn: Privacy
2400 Broadway
Santa Monica, CA 90404

Pour nous aider à répondre à votre demande, toutes les communications adressées à Kite doivent inclure le nom et les coordonnées de l’expéditeur (telles que l’adresse électronique, le numéro de téléphone ou l’adresse postale), et une explication détaillée de la demande. En outre, les communications portant sur les sites Web de Kite doivent inclure, le cas échéant, l’adresse électronique utilisée pour l’inscription et l’adresse du site Web de Kite sur lequel les données à caractère personnel ont été fournies. Les demandes de suppression, de modification ou de correction de données à caractère personnel faites par courrier électronique devront indiquer « Demande de suppression » ou « Demande de modification/correction », suivant le cas, dans la ligne d’objet du courrier électronique. Kite fera son possible pour répondre à toutes les demandes raisonnables en temps opportun et, dans tous les cas, dans les délais prévus par la loi locale en vigueur. Pour toute question ou réclamation concernant notre politique ou nos pratiques de confidentialité, veuillez nous contacter au (855) 650-5483 (855) 650-5483 ou à l’adresse postale indiquée ci-dessus.

Nous ne vous restreindrons ni ne vous refuserons l’accès à nos Services en raison de vos choix et de vos demandes concernant vos données à caractère personnel. Veuillez noter que certains choix peuvent affecter notre capacité de délivrer les Services.

Vous pouvez trouver sur le site de la publicité ou d’autres contenus qui renvoient aux sites et services de nos partenaires, fournisseurs, annonceurs, promoteurs, concédants de licence et autres tiers (les « sites Internet tiers »). La présente politique de confidentialité ne s’applique pas aux sites Internet de tiers. Nous ne contrôlons pas le contenu ou les liens qui apparaissent sur ces sites et ne sommes pas responsables des pratiques employées par les sites Internet liés au site ou à partir de celui-ci. En outre, ces sites ou services, y compris leur contenu et leurs liens, peuvent être en constante évolution. Ces sites et services peuvent avoir leur propre politique de confidentialité. La navigation sur, et l’interaction avec, tout autre site Internet, y compris les sites Internet qui ont un lien vers le Site, sont soumises aux conditions et politiques propres à cet autre site Internet.

Kite a la possibilité de mettre à jour cette politique de confidentialité à tout moment. Si Kite modifie ses pratiques de confidentialité, une version mise à jour de la politique de confidentialité applicable traduira ces modifications. Kite notifiera lesdites modifications en mettant à jour la date d’entrée en vigueur indiquée sur la présente politique de confidentialité. Nous vous encourageons à consulter fréquemment cette page pour vous tenir au courant des modifications apportées à la protection des données à caractère personnel que nous recueillons. Il est de votre responsabilité de revoir périodiquement cette politique de confidentialité et de prendre connaissance des modifications. Si vous avez un compte sur le Site ou sur un Service que nous fournissons, nous pouvons vous informer des changements en vous envoyant un courrier électronique à l’adresse électronique que vous nous avez fournie dans votre compte. Votre interaction continue avec Kite, dans le cadre des activités mentionnées ci-dessus, sera soumise à la version de la politique de confidentialité initialement en vigueur.

Kite a mis en place des mesures raisonnables de précautions physiques, techniques, et d’encadrement pour protéger vos données à caractère personnel contre tout accès, divulgation, modification et destruction non autorisés. Lesdites mesures peuvent comprendre, sans s’y limiter, le cryptage des communications, le cryptage des informations lorsqu’elles sont stockées, des pare-feux, le contrôle des accès, la séparation des fonctions, et d’autres protocoles de sécurité similaires.

L’accès aux données à caractère personnel est limité à un nombre restreint de salariés de Kite dont les responsabilités exigent d’obtenir lesdites informations, et de tiers avec lesquels Kite a convenu d’exercer des activités pour son compte et certaines sociétés avec lesquelles Kite peut avoir des programmes communs. Kite forme ses salariés à l’importance de la confidentialité et à la façon de gérer les données à caractère personnel de façon appropriée et sécurisée.

Veuillez noter que la confidentialité des données à caractère personnel transmises par Internet ne peut être garantie. Kite vous invite à être prudent(e) lorsque vous transmettez des données à caractère personnel par Internet. Kite ne peut garantir que des tiers non autorisés n’auront pas accès à vos données à caractère personnel ; par conséquent, lorsque vous transmettez des données à caractère personnel à Kite en ligne, vous devez évaluer les risques et les avantages.

Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse [email protected] pouvez aussi nous écrire à l’adresse suivante :

Kite Pharma, Inc.
Attn: Privacy
2400 Broadway
Santa Monica, CA 90404
(855) 650-5483(855) 650-5483

Toutes les communications adressées à Kite doivent comprendre le nom de la personne et ses coordonnées (comme l’adresse électronique, le numéro de téléphone ou l’adresse postale) et une explication détaillée de la demande. Les demandes de suppression, de modification ou de correction de données à caractère personnel faites par courrier électronique devront indiquer « Demande de suppression » ou « Demande de modification/correction », suivant le cas, dans la ligne d’objet du courrier électronique. Kite fera son possible pour répondre à toutes les demandes raisonnables en temps opportun et, dans tous les cas, dans les délais prévus par la loi locale en vigueur.

Si vous êtes un citoyen de l’UE et/ou que vous accédez aux sites ou services de Kite dans l’Espace économique européen, ce Supplément pourra s’appliquer en plus des éléments susmentionnés.

Les transferts de vos données à caractère personnel peuvent s’effectuer à destination d’entités situées à l’extérieur de l’Espace économique européen, y compris des entités situées aux États-Unis, pour traitement correspondant aux fins précédemment indiquées. Kite adoptera les mesures contractuelles appropriées (y compris nos clauses standard de protection des données, dont vous pouvez obtenir une copie en contactant [email protected]) pour s’assurer que les sociétés Kite pertinentes et tierces parties en dehors de l’Espace économique européen fournissent un niveau adéquat de protection à vos données à caractère personnel tel qu’énoncé dans cet avis et conformément à la loi applicable.

Pour le traitement des données à caractère personnel relatives à l’Espace économique européen, Kite a assigné un délégué à la protection des données chargé de superviser le respect de la loi européenne sur la protection des données, que vous pouvez contacter à l’adresse [email protected] en cas de questions ou de préoccupations concernant le traitement de vos données à caractère personnel.

Si le traitement de vos données à caractère personnel par Kite est couvert par la législation de l’Union européenne, vous pourrez également déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle de la protection des données correspondante dans votre pays de résidence. Vous pouvez trouver le nom et les coordonnées de l’autorité de surveillance à l’adresse http://ec.europa.eu/justice/data-protection/bodies/authorities/index_en.htm.

Dernière mise à jour : 20 décembre 2019